Informations légales

PCtamalou est le projet éditorial ; Echoes of Hackers est l’association qui le porte. Les informations présentées ici distinguent les contenus, l’activité associative et les prestations de service.

Cette page est le point d’entrée de toute la rubrique légale. Chaque sous-dossier dispose de sa propre page ; tous les fichiers sont listés ci-dessous avec leur lien.

Sommaire de la rubrique légale

Arborescence complète des pages présentes dans /legal/.

Page d’accueil légale

/legal/index.html

Mentions d’éditeur, hébergement, propriété intellectuelle et accès à l’ensemble des documents.

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Association

/legal/association/index.html

Identité publique d’Echoes of Hackers, projet associatif, ressources, gouvernance, ESS et Guardia.

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Confidentialité

/legal/confidentiality/index.html

Données personnelles, traitements du site, confidentialité des missions Guardia, services tiers et droits RGPD.

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Conditions générales

/legal/conditions/index.html

Utilisation des contenus, prestations Guardia, modes Blue / Red, responsabilité et activité économique.

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Politique spéciale

/legal/conditions/politique_speciale.html

Politique d’utilisation et d’éthique : usages autorisés, partage des ressources et références officielles.

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Cadre légal

/legal/legality/index.html

Autorisation d’intervention, distinction Blue / Red, Guardia et qualification PASSI.

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Repères juridiques

/legal/lois/index.html

Accès aux systèmes, données personnelles et textes officiels applicables aux contenus et missions.

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Textes en vigueur

/legal/lois_courante/index.html

Point d’entrée vers Légifrance, CNIL, Associations.gouv.fr et ANSSI.

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Publicité et partenariats

/legal/publicite/index.html

Financement, publicité identifiable, ressources du projet associatif et prestations Guardia.

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Paiements et services

/legal/subscriptions/index.html

Prestataires de paiement, facturation Guardia, cotisations et contributions associatives.

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Éditeur et association

Echoes of Hackers — association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Nom public du projet éditorial : PCtamalou.
Adresse publique de l’association : 3 rue Saint-Henry, 88320 Lamarche.
Identification publique : SIREN 933 496 234 ; activité déclarée 80.20Z.
Contact : admin@pctamalou.fr.
Fiche détaillée : transparence associative.

Hébergement

Le site est actuellement présenté comme hébergé chez amen.fr dans les informations existantes du projet. Les mentions techniques et les coordonnées légales de l’hébergeur doivent rester celles du contrat et des conditions d’hébergement effectivement en vigueur.

Propriété intellectuelle

Les contenus sont soumis aux droits et licences indiqués sur chaque page, document ou dépôt. Lorsqu’une licence est indiquée, elle prime sur les formulations générales de cette rubrique.

Voir aussi la politique d’utilisation et d’éthique.

Services de cybersécurité

Guardia est une prestation de service. Toute mission est précédée d’un cadrage, d’un périmètre et d’autorisations adaptés. L’outil ne donne aucune autorisation d’accès à un système tiers.

Documents liés : cadre légal · conditions · Guardia.

Références officielles

Légifrance · Associations.gouv.fr · CNIL · ANSSI

Recueil des sources : textes actuels.